Legal Notice

Édition / publication du site

alterpaint-france
27, rue de Buray
ZI Portes de Chambord
41500 Mer

Tél. : 02.54.45.52.00
Fax : 02.54.52.32.43
Email : contact@alterpaint.fr

Raison : alterpaint-france s.a.s.
Capital social : 224.000 €
RCS : Blois 785 302 092

Directeur de la publication : Philippe Planeix
Crédits photo : alterpaint-france

Conception / Réalisation du site

Sorgniard
sorgniard.com
Cabinet Sorgniard,
7, rue George Sand à 37000 Tours
Immatriculée au registre sous le numéro 533 835 690

Hébergement du site

OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX – France

Respect de la vie privée et des données personnelles

Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par alterpaint-france pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec alterpaint-france. Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse : 7, bd de l’Industrie – BP60705 – 41007 Blois cedex

Avis relatif à la sécurité

Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.

Les cookies

Ce site internet utilise des cookies. Ces fichiers, stockés sur votre ordinateur pour une durée de 7 jours, nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons.
Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par alterpaint-france.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces “cookies” en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

Liens vers d’autres sites

alterpaint-france propose sur son site www.alterpaint.com des liens vers des sites tiers.
alterpaint-france ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.